Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DU COTENTIN BC
BURNOUF Marc

Numéro de dépôt :
1662234
Date de dépôt :
10/04/1984
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
10/04/1994
BISCUITERIE DU COTENTIN BC de BURNOUF Marc

Présentation de la marque BISCUITERIE DU COTENTIN BC

Déposée le 10 avril 1984 par BURNOUF Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « BISCUITERIE DU COTENTIN BC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BURNOUF Marc, domicilié(e) 5 route de Lessay, 50250 LA HAYE DU PUITS - France.

La marque BISCUITERIE DU COTENTIN BC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DU COTENTIN BC est expirée depuis le 10 avril 1994.

BURNOUF Marc a également déposé les autres marques suivantes : LA COTENTINE , BURBIS , PETIT CHOSE , LES PATISSIERS D'ARMANDINE , GALETTE DES FAMILLES , BM BISCUIT , DELBIS , FINANCIERE


BURNOUF Marc - 5 route de Lessay, 50250 LA HAYE DU PUITS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Biscuits, gâteaux. Confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.